Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISI MELANGES PRAIRIES
RAGT SEMENCES, SAS

Numéro de dépôt :
3347990
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/03/2025
ISI MELANGES PRAIRIES de RAGT SEMENCES

Présentation de la marque ISI MELANGES PRAIRIES

Déposée le 21 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ISI MELANGES PRAIRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT SEMENCES domicilié(e) Site de Bourran, rue Emile Singla - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 899 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ISI MELANGES PRAIRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISI MELANGES PRAIRIES arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.

RAGT SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : RUMISCOPE , FORTIFY FEED STIMULATE PROTECT , Les Semeurs RAGT , HERBOOK , SEV : SYSTEME D'EVALUATION VARIETALE , Plantes de Santé du Sol Soil Health Plants , Top Silo FS2 : SORGHO SUCRE ENSILAGE , Herboscope , ing , VIGOR plus VIGUEUR ET HOMOGENEITE


RAGT SEMENCES, SAS - Site de Bourran, rue Emile Singla - 12000 - RODEZ - France - SIREN 431899756


SCHMIT CHRETIEN, Mle ESCHARD Marie - 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527708 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 9 février 2015 n°2578205 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-09

Produits agricoles à savoir semences fourragères (graines).